Le week-end, l’avocat déjà épuisé par sa semaine lit des papiers. Des papiers qu’il a accumulés sous forme de pile. Par curiosité juridique, par devoir, par envie ou par nécessité de rester informé. Ce samedi, flyer pour un séminaire sur les travaux de l’OCDE visant à prévenir les abus de domicile et de nationalité en matière d’investissement. L’usine à gaz du goulag fiscal de l’OCDE vient une fois de plus buter sur les réalités comme le droit le plus strict de déménager ou de choisir une nationalité. Poubelle. Document d’une banque français sur l’auto-certification de résidence fiscale pour l’entité titulaire du compte. Onze pages de formulaire indigeste avec probablement deux à trois cent lignes de petits caractères. Si même un avocat ne comprend pas ce bazar fiscal liberticide, quid d’un quidam ? Poubelle aussi. Article dans la RSDA sur la surveillance financière suisse. Un seul truc intéressant : selon une étude d’Ernst&Young, un client sur deux n’a pas confiance dans sa banque. Quelqu’un tenterait-il de remédier à ce constat alarmant mais réel ? Semble pas. Les tribunaux doivent bien trancher les cas qui leurs sont soumis. Arrêt du Tribunal fédéral dans un cas de divorce dans lequel le mari s’est tiré avec… la piscine. Et le TF d’examiner sérieusement si la piscine en question était une construction, si c’était une construction légère, si elle était partie intégrante du fonds, et quel dommage l’ex-époux devait verser à l’ex-épouse privée de piscine. Sourire. Cela rappelle la blague de Barbie divorcée (qui vient dans le paquet avec la maison, la voiture et la piscine).
Fiscalité toujours, l’Irlande a placé le montant de l’amende fiscale que l’UE l’a forcée à exiger d’Apple sur un compte bloqué – le temps de connaître le sort des appels d’Apple et de l’Irlande. 14,3 milliards d’euros que l’Irlande ne veut pas encaisser ! C’est pourtant clair, non ? Le marché des services juridique, ça pèse combien ? 727 milliards de dollars selon PwC. Dont 488 milliards de dépenses juridiques des entreprises commerciales. C’est fou comme personne ne parle jamais de cette industrie correspondant pourtant à 2 à 3 % du PIB. Enième arrêt du TF qui casse la CPAR de Genève, l’autorité cantonale pénale de recours. Ils pourraient pas engager un pénaliste, une fois, peut-être ? Juste un. Pour leur tenir la main. Soupir. Plus réjouissant, une étude conclut que les décès de jeunes par overdose de drogue ont diminué presque jusqu’à zéro en Suisse en vingt ans. C’est bien quand des politiques publiques réussissent. Même s’il n’y a pas besoin d’en parler tout le temps. Insolite, l’ambassade de Grande-Bretagne à Paris possède le seul court de tennis en gazon de la ville. Enfin, article sur les pistes pour en finir avec les réunions interminables. Marcher, rester debout, bouger, s’il le faut sur un tapis roulant, stimule le cerveau et la discussion. Ok. Ou une réunion « électronique » lors de laquelle les présents s’expriment par leur clavier sur l’écran géant mais anonymement, ce qui leur permet d’être plus francs et les oblige à être plus synthétiques. Hum. Con – ou pas? Allez, atchaobonsoir. Foutu métier.