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Dieu nous garde des compliance officers

Si je remets le film en arrière, l’arsenal anti-blanchiment nous a été vendu pour contrer le crime organisé, la menace qu’il pouvait représenter pour la démocratie, et pour que ses produits et profits puissent être plus efficacement confisqués. Un peu moins de vingt ans plus tard, il nous a amenés à ce qu’il soit demandé à une vieille dame de 80 ans de produire le testament de sa propre grand-mère pour ouvrir un compte en banque, à produire une facture d’électricité ou de téléphone pour attester de son domicile où elle réside depuis quarante ans ou à demander une utility bill d’un mandataire qui a settled un trust il y a quinze ans. Et demain à devoir attester Dieu sait comment que ses avoirs sont déclarés. Tout cela dans une large mesure par la faute du compliance officer. C’est un peu raccourci mais à peine. L’application des normes anti-blanchiment a généré l’activité de compliance officer. Ce compliance officer doit vérifier que la banque ne traite pas avec Pablo Escobar. Jusque là rien à redire. La loi lui demande d’identifier l’ayant droit économique et de connaître l’origine des avoirs. Cela va encore. La relative indéfinition de ces notions, que toute une série d’ordonnances et de règlements officiels et officieux ne résout pas vraiment, a cependant amené les compliance officers à réclamer aux clients des banques toutes sortes de documents et éléments excessifs et parfaitement inutiles en termes de lutte contre le blanchiment. Et comme le simple mot de blanchiment fait trembler, peu nombreux sont ceux, clients, relationship managers, mandataires externes, à s’opposer aux requêtes même déraisonnables du compliance. Or il le faut !

Si personne ne s’oppose, résiste, ne fixe de limites, il n’y en aura pas. Il est toujours possible de demander plus, il n’y a pas de limite objective aux éléments qui peuvent venir garnir un dossier compliance sur l’ayant droit et l’origine des avoirs. Même d’une vieille dame de 80 ans. Et encore plus d’un client qui n’a pas la chance d’être une vieille dame ayant elle-même hérité, mais est garagiste en Suisse ou pire entrepreneur à l’étranger, pire encore dans un pays dit « à risque accru ». Si aucune limite n’est fixée, des tas de compliance officiers continueront à se dire que tel ou tel élément supplémentaire pourrait être utile, et à les demander sans plus de rapport raisonnable avec les exigences de la loi – au motif, au leitmotiv imparable ! que nos normes sont très strictes, que la banque est très stricte et que gnin gnin gnin c’est pour prévenir le blanchiment et que le blanchiment c’est grave. Tout cela dans des circonstances où un blanchiment est de fait parfaitement exclu. Le client et le relationship manager deviennent alors otages du compliance, le relationship manager est très mal à l’aise envers le client, casse du sucre sur son compliance officer – et le temps perdu et les énervements très variables d’une banque à l’autre. Si des limites ne sont pas fixées, la part du compliance continuera à devenir pernicieusement excessive, parfois à l’insu des clients qui ignorent par exemple que les banques s’échangent des attestations comportant des données relevant du compliance – mais aussi de la sphère privée – de manière sous-jacente à des transferts bancaires.

L’idée n’est pas de proclamer la rébellion pour la rébellion, par mauvaise humeur ou autre, ni d’ignorer les normes anti-blanchiment. L’efficacité d’une part croissante de ces exigences devient simplement discutable voire nulle. Ce toutim participe de plus en plus d’une simple routine administrative, pratiquée aveuglément, à la « tick the box », qui perd son lien raisonnable et utile avec la prévention du blanchiment. Et/ou vise davantage à protéger la banque en termes strictement réglementaires – ce que le terme de « cover your ass legislation » employé parfois illustre bien. Demander une « utility bill » pour prouver le domicile, comme le font les anglo-saxons, ou le testament du grand-père, à des gens qui sont des « total citizens », selon le terme employé par les policiers américains dans les films pour qualifier ceux qui sont résolument normaux, ont femme et enfants, et n’ont pas un profil apparent de délinquants, est ridicule, inutile et vexatoire. D’autant que si la banque a à faire à Pablo Escobar derrière un prête-nom ou un homme de paille, l’on ne voit pas au monde en quoi lui demander une utility bill, qu’il produira sans faillir, évitera le blanchiment. Les banques sont finalement comme les assurances. Le type qui apparaît dans les spots télé, dans les pubs, le relationship manager, est toujours souriant, sympa, helpful, dynamique, pro. Parfois même une jolie femme. Mais quand il y a un problème, il s’évapore pour laisser apparaître le type des sinistres – et dont le cahier des charges est très différent. Le compliance est un centre de coût, par opposition à un centre de profit. Le compliance a néanmoins une fonction de liability avoidance qui se justifie – dans certaines limites à la fois économiques et juridiques. Sachons dire non à ceux qui exagèrent. C’est possible.