Herman Cahn, J. (Justice), Supreme Court of the State of New York, organisateur de la 33ème America’s Cup !
Bon. Lundi, l’honorable juge Cahn de la Supreme Court of the State of New York, Cour qui n’est d’ailleurs que de première instance contrairement à ce que son nom semble indiquer, a finalement tranché que le match aurait lieu « dès mars 2009 ». C’était un point crucial en lien avec le calcul d’un délai de dix mois dès le « Challenge » et vu que selon, courir en 2008 déjà comme y prétendait Oracle excluait qu’Alinghi soit prêt à temps avec un nouveau bateau.
Ce qui est drôle, c’est que la véritable guerre, à ce stade juridique et judiciaire (avant qu’elle ne retourne sur l’eau un jour !), que se livrent Alinghi et Oracle, fait du juge Cahn le quasi organisateur de la prochaine Coupe jusque dans finalement presque ses moindre détails. Alors que la contestation initiale portait sur le fait de savoir si le Challenge du CNEV espagnol était valable selon de Deed of Gift qui régit la Coupe, avec pour effet qu’à défaut, le second Challenge émanant d’Oracle en faisait le seul Challenger dans un match one-to-one, le juge avait affirmé péremptoirement qu’il trancherait ce point de droit – et c’est tout c’est-à-dire sans avoir vocation ni l’intention de s’immiscer dans la compétition elle-même !
Ayant déclaré nul le Challenge espagnol, le juge a toutefois dû statuer encore sur la validité du Challenge d’Oracle pour une question de définition des bateaux (un catamaran de 90 x 90 pieds peut-il être un « keel yacht » et le Challenge d’Oracle n’en était-il pas dès lors nul également ?), sur la date possible de déroulement (octobre 2008 ou en 2009) – puis maintenant Alinghi demande à la Cour d’appel de « préciser » cette dernière décision car avant mai 2009 il faudrait concourir dans l’hémisphère sud ce qui ne lui conviendrait pas.
Je crois que le mieux, ce serait de donner ACM (la société organisatrice de la Coupe) au juge Cahn, de lui donner un zodiac, des bouées et des drapeaux, et qu’il aille organiser la Coupe !
Evidemment, tout cela est à la fois ridicule et excessif à de nombreux égards, notamment pour nous autres européens – mais de bonne guerre dans celle que se livrent préalablement en justice Alinghi et Oracle. C’est en tout cas l’illustration du rôle bien plus marqué que les américains demandent à leur système judiciaire de tenir et qui en va ainsi jusqu’à devoir « micromanager » nombre de situations que des parties qui ne s’entendent pas remettent au juge d’une manière qui serait impensable en Europe.
Peut-être le juge Cahn se verrais bien sur un zodiac.
Cet éminent magistrat s’est de lui-même taillé une part de protagoniste dans cet imbroglio judiciaire qu’il a, grandment, contribué à créer.
Il prends d’abord tout son temps pour rendre ses décisions. Ensuite il passe, sans un mot d’explication, d’une interprétation stricte du Deed of gift (la première décision excluant le CNEV) à une interprétation plus souple s’agissant du défi lancé par Oracle (la deuxième décision à propos du « Keelboat ») pour finir sur une interprétation créative lors de la décision sur les dates. Ainsi faisant il évoque une date, mars 2009, qu’aucune partie n’avait envisagé et il parle même de Valence comme lieu possible , bien qu’une régate dans cette Ville ne peut pas se faire avant le 1er mai 2009.
La seule constante de ces décisions me semble être le fait qu’elles se limitent à repondre à des questions ponctuelles sans envisager l’ensemble du problème.
Par conséquent si Herman Cahn, J., prend les commandes du zodiac il faudra, par mésure de prudence, s’éloigner.
Est-ce vraiment impensable en Europe ? Ce n’est certainement pas dans la culture européenne (encore qu’elle varie selon les lieux), mais si les parties ne s’entendent pas, n’est-ce pas, en Europe aussi, le rôle du juge de trancher ? On peut regretter que les parties ne trouvent pas un meilleur moyen de résoudre le litige, on peut douter du bien-fondé des décisions judiciaires, mais sur le principe la possibilité d’obtenir une décision judiciaire me parait participer à l’efficacité des affaires (sachant que le sport aujourd’hui ce sont des affaires).