Ce blog vient d’évoquer l’ATF 149 II 147 interdisant la multi-disciplinarité, et le fait, problématique, que les autorités de surveillance de certains cantons, principalement Zurich, ne l’appliquaient tout simplement pas. Avec la distorsion de la concurrence qui en résulte envers ceux, cantons et Etudes, qui le respectent. Afin de permettre un rééquilibrage face à cette grave distorsion au niveau national, la Commission du Barreau de Genève reprend la main en matière d’innovation en venant d’admettre l’inscription au registre cantonal des avocats d’un avocat virtuel, soit un robot. Cet avocat virtuel n’a bien sûr pas la forme d’un robot en fer blanc comme dans les images des années cinquante. Il est en réalité uniquement un logiciel autonome lequel, au même titre que les « self driving cars » se conduisent toutes seules, répond seul aux questions des clients. A ce titre, il a été démontré à la Commission que le logiciel comportait en mémoire un agrégat des connaissances – loi, doctrine et jurisprudence – exigées pour le brevet, et qu’il avait répondu de manière qualitativement supérieure aux candidats à des questions tirées des cinq dernières dernières sessions de l’ECAV et du brevet.
Dans la mesure où des logiciels procèdent déjà à des diagnostics médicaux et construisent tout seuls des gratte-ciels, ce résultat ne surprend à la réalité pas vraiment. Le logiciel se prénomme « Brünno » et résulte d’une joint-venture entre le chinois Lenovo et l’Etude genevoise Flamboit LLP dont le siège est à Londres. La Commission a notamment considéré que, inviolable et verrouillé informatiquement afin de ne pas pouvoir recevoir des instructions extérieures, il remplissait les conditions d’indépendance et de secret professionnel. Possédant une adresse dans le canton, Brünno remplissait ainsi l’intégralité des conditions légales. Le Conseil de l’Ordre des avocats genevois, pour sa part, a indiqué qu’il émettait les plus grandes réserves envers ce qu’il qualifie d’apprentissage sorcier, qu’il envisageait un recours contre la décision de la Commission et que si, par hypothèse, la demande en était faite, le robot ne serait pas admis à l’Ordre faute pour les Statuts de prévoir la qualité de membre d’un non-humain. Il a chargé une sous-commission d’examiner spécifiquement les conditions de rémunération du robot, qu’il estime peu claires. La sous-commission a mandaté un expert, Bernard Gui, pour se pencher sur la question. Développement suit.