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TRAVAIL TRAVAIL

« Travail travail » pourrait-on chanter au lieu de « voyage voyage ». Un chauffeur d’Uber est-il un salarié ou un indépendant ? Là est bien le problème : probablement ni l’un ni l’autre. Or, en Suisse, le droit prévoit l’un – ou l’autre, selon des critères qu’il fixe. Avec des conséquences radicalement différentes, et contraignantes, en matière contractuelle, de protection sociale, de prévoyance et fiscales. Aujourd’hui, cette distinction est pourtant dépassée – par la réalité. Le monde du travail a évolué d’une manière qui sort de ce schéma traditionnel. De plus en plus de personnes procurent une prestation de travail d’une manière qui n’est ni celle du salarié, ni d’un contrat de travail, ni d’un indépendant ni de ses honoraires. Aux Etats-Unis [1], ces nouveaux modes de fourniture d’un travail ont augmenté de 50% en dix ans. Ils représentent déjà entre 15 et 60% de l’activité selon les secteurs. Vouloir continuer à les faire entrer dans celle des deux catégories de laquelle ils se rapprochent le plus ne pourra gommer qu’ils n’en relèvent plus vraiment – et conduira à des résultats et situations insatisfaisants.

Evidemment, cela impose de repenser, précisément, le cadre contractuel, la protection sociale, la fiscalité et la prévoyance. Tous ont été conçus pour le plein emploi et dans cette logique binaire dépendant/indépendant. Alors que le paradigme actuel et futur est celui de la flexibilisation. De nombreuses personnes dispenseront de nombreux services à de nombreuses personnes – ou non, soit auront plusieurs « métiers ». Les entreprises auront moins de salariés mais plus de collaborateurs ou de sous-traitants partiellement indépendants, externes ou détachés. Cette flexibilisation sera dans un premier temps combattue par l’Etat et par les syndicats – qui y verront une précarisation, un démantèlement de la protection sociale acquise, façonnée au fil du temps dans un équilibre employeur/employés. Et une atteinte à leur fonds de commerce. Ce sera une erreur car une telle position, doctrinaire, réduit l’emploi plutôt que d’en étendre la somme, et donc le revenu du travail de ceux qui en ont besoin. La révolution 4.0 mène à cette cohabitation entre les deux modes existants et toutes les formules multiples, partielles ou intermédiaires de travail. Il est urgent de s’y adapter et de leur prévoir un cadre propre, efficient et peu contraignant.