Cas pratique N° 1 : Albert a acheté le 29 janvier 2008 une voiture de marque Carxus. S’étant présenté auprès du grand garage Vroumsport de sa belle ville d’Obergux dans le canton d’Obrigen, il ne savait quelle voiture choisir. Sur le conseil du vendeur Bernard, il opta pour la Carxus Via 4×4, après avoir hésité entre cette dernière, un autre modèle Carxus Bella et un modèle Verona de la marque concurrente Nova-Sang. Au mois d’août, Albert eut un accident. Les freins lâchèrent et les airbags ne se déployèrent pas. Albert ouvrit action contre le garage. Il s’avéra dans la procédure que, la marque étant en difficulté, elle payait une commission plus élevée que Nova-Sang. Il s’avéra également que le 3 mars, Vroumsport cessa de vendre la marque Carxus. Déjà au courant depuis l’été précédent d’inquiétudes concrètes dans la branche sur la santé du groupe Carxus, Vroumsport fut alertée par de nouveaux éléments peu rassurants sur la pérennité de Carxus et sur des risques graves des modèles de la marque. Le Tribunal supérieur vient de rendre son jugement et débouta Albert. Il considéra qu’étant gérant d’un atelier de location de bateaux, Albert était avisé et devait savoir et comprendre lui-même que Carxus était en difficulté et assumer son choix et le risque en découlant. Il ne pouvait être reproché à Vrousmport de ne pas avoir averti Albert des rumeurs sur Carxus l’ayant amené à ne plus vendre la marque un mois après son achat, aucune obligation n’existant en ce sens. Rien ne prouve que Vroumsport avait poussé le modèle Carxus à cause de la commission supérieure payée par ce constructeur, ni qu’Albert n’aurait pas fait ce choix s’il l’avait su. Il n’était pas démontré au surplus qu’Albert aurait acheté une autre voiture d’une autre marque même s’il n’avait été aussi mal conseillé par Bernard, ce qui exclut un lien de causalité. Moteur et circulez.
Réponses possibles :
A. Je rêve et je vais me réveiller avec mon brevet d’avocat.
B. C’est bigrement bien motivé et équitable dans le résultat. Ouais.
C. Cela n’est pas possible s’agissant d’une voiture. Je dois remplacer « Carxus » par « Lehman Brothers », « Carxus Via 4×4 » par « Lehman Structured Product », « Vroumsport » par « la banque », « Bernard » par « le gérant » et « Obergux » et « Obrigen » par « Genève ».
Corrigé :
A. Je repasse dans trois mois.
B. Je rate ce coup-ci et après je deviens juriste de banque.
C. Gagné.
Moralité ? Achetez des bagnoles, pas des produits structurés ou autres investissements financiers. Ce sera bon pour la consommation et le PIB, et au moins vous gagnerez votre procès si la voiture foire.